Mentions légales

sushilicious.fr

SIRET 81309853000013 | Noir&Blanc enregistré au RCS de Grenoble

Siège Social : 15 cours berriat, 38000 - Grenoble

 

1.    Réalisation éditoriale


Directeur de la publication : 
sushilicious.fr

 


2. Respect des obligations légales


Conformément à la LOI n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes
physiques à l’égard des traitements de données à caractères personnel modifiant la LOI n°
78-17 du 6 janvier 1978, ce site est déclaré auprès de la CNIL.
N° d’enregistrement CNIL : 1688106

 

3. Informatique, Fichiers et Libertés


Par ailleurs, conformément aux articles 38 et 40 de la LOI n°2004-801 du 6 août 2004, vous
disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s’exercer, sous preuve de votre identité, par courriel ou par courrier :


sushilicious.fr
15 cours Berriat,
38000 - Grenoble

 

 

4. Formulaires


Données personnelles :
Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, les
renseignements communiqués lors de demandes d'informations sont destinés à 
sushilicious.fr. Elles pourront être transmises aux partenaires dans le cadre de projets clients
sauf en cas de refus.
Les visiteurs disposent d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données les
concernant qu'ils peuvent exercer par courriel ou par courrier :


sushilicious.fr
15 cours Berriat,
38000 - Grenoble

 

5. Destinataires et traitements des données personnelles


Les destinataires de vos données personnelles, dans le cadre de contact commercial,
technique, de la conclusion ou de l’exécution de votre contrat, sont 
sushilicious.fr et

 toutes autres personnes intervenants dans le traitement de votre demande.
Nous pouvons utiliser vos données, sauf opposition de votre part, pour vous proposer des
offres commerciales ou tout autre élément sur la gestion de votre contrat client et d’ordre
général.

Nous ne cédons ni ne vendons vos données personnelles à des tiers.

 

6. Hébergeur


PHP NET
97-97 bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE - Tél : 04 82 53 02 10
support@phpnet.org
SIRET 45187812800037
Capital : 5 250,00 €

 

 

7. Droits de reproduction


Conformément aux dispositions des articles L. 122-4 et L. 335.2 du Code de la propriété
intellectuelle, la reproduction ou la représentation partielle ou totale du site ou de son
contenu est interdite sans autorisation écrite et préalable du Directeur de la publication.

 

 

8. Liens


La création de liens hypertextes vers le site 
http://sushilicious.fr/

est soumis à

l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction
d'autres sites à partir de 
http://sushilicious.fr/

ne sauraient, en aucun cas, engager la

responsabilité de sushilicious.fr

 

 

9. Propriété intellectuelle


L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de 
sushilicious.fr. Les bases de
données développées sont la propriété exclusive de 
sushilicious.fr. La structure
générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de
sushilicious.fr. Conformément à l'article 7 des présentes mentions légales, toute
reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site,
d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation
expresse de 
sushilicious.fr, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée
par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées
sonores ou non, et autres documents présents sur le présent site Internet sont protégés par
des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que 
sushilicious.fr en
soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification,
partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée
conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction
partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Mentions légales mises à jour le 11 juin 2012 - CBT123851

10. Réalisation du site

Mathieu FOLCO - Développeur Webdesigner
http://www.mathieufolco.com


Sushilicious | Restaurant japonais

15, cours Berriat
38000 GRENOBLE

09 51 32 25 36

Zones de livraison gratuite à partir de
Grenoble
14,90€
Seyssins
25,00€
Seyssinet
19,90€
Saint-Martin-d'Hères
19,90€
Fontaine
19,90€
La Tronche
15,00€
Saint-Martin-le-Vinoux
30,00€
Echirolles
39,90€
Eybens
39,90€